Credits and legal notices

Credits

Conception et réalisation : Swad - 2DG Conseil

Conception graphique : Guillaume Mougin - DIC Interactive

Hébergement : Institut de Biologie Physico-Chimique

Directeur de la publication :

Crédits photos :

Legal notices

  • Le Site : nom + URL complète + contact e-mail générique ;
  • La société : dénomination sociale + siège social + adresse (avec le pays) + numéro de téléphone + numéro d’inscription ( RCS ou métiers) + capital social ;
  • Le(s) dirigeant(s) de la société : nom(s) + qualités ;
  • Le ou les directeurs de publication du site : nom + qualités + contact e-mail ;
  • L’hébergeur du site : dénomination sociale de la société + adresse du siège social + numéro de téléphone + numéro RCS + capital social + contact e-mail ;
  • Une référence à la loi informatique et libertés : droit de modification et de suppression des données personnelles ( droit d’opposition : art. 38 et s. )
  • Un contact mail de signalement de contenus inappropriés ou illégaux ;
  • Le statut du site : qualité d’hébergeur ou d’éditeur de contenus publiés par les utilisateurs. De cette qualité découlera l’absence ou la mise en jeu de la responsabilité juridique de la société quant aux contenus (commentaires, images, liens, etc.) publié directement par les internautes ;
Haut de page